Marque expirée - Marque en non vigueur

PME-Innovantes
alain nicolas piaton

Numéro de dépôt :
3489934
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
PME-Innovantes de alain nicolas piaton

Présentation de la marque PME-Innovantes

Déposée le 23 mars 2007 par alain nicolas piaton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PME-Innovantes »

Le déposant est alain nicolas piaton domicilié(e) 6 square Alboni,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain nicolas piaton domicilié(e) 6 square Alboni,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PME-Innovantes est expirée depuis le 23 mars 2017.

alain nicolas piaton a également déposé les autres marques suivantes : Force Innovante , France Bienveillante , Communauté Bienveillante , Force Bienveillante


alain nicolas piaton - 6 square Alboni,75016 PARIS - 75016 - France


alain nicolas piaton - 6 square Alboni,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Outils informatiques et logiciels de toute nature pour aider les sociétés impliquées dans l'innovation. ;

Télécommunications par des moyens tels que câbles électriques ou téléphoniques, ou fibres optiques ou voie hertzienne, communications par terminaux d'ordinateur, services de messagerie électronique ou Internet, permettant de diffuser et rechercher des informations relatives aux sociétés impliquées dans l'innovation. ;

Services d'information (nouvelles) et services d'information à but éducatif ou de divertissement, éducation, formation, organisation de concours (éducation ou divertissement), production de films, organisation de compétitions sportives, pour aider les sociétés impliquées dans l'innovation.