Présentation de la marque Communauté Bienveillante
Déposée le 23 mars 2007 par Alain Nicolas Piaton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Communauté Bienveillante »
Le déposant est Alain Nicolas Piaton domicilié(e) 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Nicolas Piaton domicilié(e) 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain Nicolas Piaton - 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France
Alain Nicolas Piaton - 6 square alboni,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485596 - Publication au BOPI 2008-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Services de télécommunications utilisant les moyens de communication tels que Internet, moteurs de recherche, tutoriel, messagerie, pour diffuser et rechercher des informations relatives aux messages appartenant à une communauté, un parti politique, une association ou un syndicat.
Diffusion (transmission) d'informations, éducation, formation, organisation et conduite de séminaires, de colloques, organisation de concours (à buts culturels ou éducatifs), production de films, organisation de compétitions sportives, pour la communication et l'action d'une communauté, d'un parti politique, d'une association ou d'un syndicat.
Etude de projets techniques, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, expertises (travaux d'ingénieurs).
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