Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI BOOK
Monsieur Alain NETTER

Numéro de dépôt :
1499980
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/1994

Présentation de la marque MINI BOOK

Déposée le 7 février 1984 par monsieur Alain NETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI BOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain NETTER domicilié(e) Chemin des Sources, 06250 MOUGINS. - France.

La marque MINI BOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BOOK est expirée depuis le 7 février 1994.

Alain NETTER a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR INDICE , R REPLIQUE


Monsieur Alain NETTER - Chemin des Sources, 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés albums pour photographies.