Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART BEDDING LA LITERIE INTELLIGENTE
Monsieur Alain NABETH demeurant

Numéro de dépôt :
95582859
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2005

Présentation de la marque SMART BEDDING LA LITERIE INTELLIGENTE

Déposée le 31 juillet 1995 par monsieur Alain NABETH demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART BEDDING LA LITERIE INTELLIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Alain NABETH demeurant domicilié(e) 166 rue Lafayette, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Patricia DOUIEB Avocat à la Cour - France.

La marque SMART BEDDING LA LITERIE INTELLIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART BEDDING LA LITERIE INTELLIGENTE est expirée depuis le 31 juillet 2005.


Monsieur Alain NABETH demeurant - 166 rue Lafayette, 75010 PARIS - France


Maitre Patricia DOUIEB Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

. Literie et meubles.Linge de maison

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).