Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODAROMA
M. Alain MUNIESA

Numéro de dépôt :
3965348
Date de dépôt :
02/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2022
MODAROMA de Alain MUNIESA

Présentation de la marque MODAROMA

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2012 par monsieur Alain MUNIESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODAROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Alain MUNIESA domicilié(e) 238 route de toulouse - 31130 - Pin balma - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain MUNIESA domicilié(e) 238 route de toulouse - 31130 - Pin balma - France.

La marque MODAROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAROMA est expirée depuis le 2 décembre 2022.


M. Alain MUNIESA - 238 route de toulouse - 31130 - Pin balma - France


M. Alain MUNIESA - 238 route de toulouse - 31130 - Pin balma - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vêtements, chaussures, chapellerie.