Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRACICADA
M. Alain Muller
Mlle Marie-Françoise Jamain

Numéro de dépôt :
4193611
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2025
TERRACICADA de Alain Muller

Présentation de la marque TERRACICADA

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par monsieur Alain Muller et mademoiselle Marie-Françoise Jamain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRACICADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Les déposants sont monsieur Alain Muller domicilié(e) 441 Chemin du Jas de Clair - 83330 - Le Castellet - France et mademoiselle Marie-Françoise Jamain domicilié(e) 441 Chemin du Jas de Clair - 83330 - Le Castellet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Muller domicilié(e) 441 Chemin du Jas de Clair - 83330 - Le Castellet - France.

La marque TERRACICADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACICADA arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.


M. Alain Muller - 441 Chemin du Jas de Clair - 83330 - Le Castellet - France

Mlle Marie-Françoise Jamain - 441 Chemin du Jas de Clair - 83330 - Le Castellet - France


M. Alain Muller - 441 Chemin du Jas de Clair - 83330 - Le Castellet - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.