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Marques déposées par Alain MOUROT
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ORPAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORPAM
Alain MOUROT

Numéro de dépôt :
3592922
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
ORPAM de Alain MOUROT

Présentation de la marque ORPAM

Déposée le 4 août 2008 par Alain MOUROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORPAM »

Le déposant est Alain MOUROT domicilié(e) 12 rue de Barcelone,66180 VILLENEUVE DE LA RAHO - 66180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MOUROT domicilié(e) 12 rue de Barcelone,66180 VILLENEUVE DE LA RAHO - 66180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPAM est expirée depuis le 4 août 2018.


Alain MOUROT - 12 rue de Barcelone,66180 VILLENEUVE DE LA RAHO - 66180 - France


Alain MOUROT - 12 rue de Barcelone,66180 VILLENEUVE DE LA RAHO - 66180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Affiches ; dessins ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles.