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Marques déposées par Alain Moulet
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AMENAGEMENTS VIVANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMENAGEMENTS VIVANTS
Alain Moulet

Numéro de dépôt :
3847883
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
AMENAGEMENTS VIVANTS de Alain Moulet

Présentation de la marque AMENAGEMENTS VIVANTS

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par Alain Moulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMENAGEMENTS VIVANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Alain Moulet domicilié(e) 34 Boulevard des Invalides - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Moulet domicilié(e) 34 Boulevard des Invalides - 75007 - Paris - France.

La marque AMENAGEMENTS VIVANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMENAGEMENTS VIVANTS est expirée depuis le 21 juillet 2021.


Alain Moulet - 34 Boulevard des Invalides - 75007 - Paris - France


Alain Moulet - 34 Boulevard des Invalides - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 27 décembre 2016 - Changement d'adresse n°691666 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ;

Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.