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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN MOUEIX
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OSMOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
ALAIN MOUEIX SAS

Numéro de dépôt :
3030996
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2010

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 23 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN MOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN MOUEIX domicilié(e) Château SAINT ANDRE CORBIN, 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 395 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ALAIN MOUEIX - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 23 mai 2010.


ALAIN MOUEIX SAS - Château SAINT ANDRE CORBIN, 33570 MONTAGNE - France - SIREN 331395251


SAS ALAIN MOUEIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Vin.