Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU FONROQUE
SCEA ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1473438
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2028

Présentation de la marque CHÂTEAU FONROQUE

Déposée le 27 juin 1988 par la société ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU FONROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE domicilié(e) Château Fonroque - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 395 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHÂTEAU FONROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHÂTEAU FONROQUE arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU CARTIER SAINT-EMILION


SCEA ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE, Société civile d'exploitation agricole - Château Fonroque - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 331395251


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370965 - Publication au BOPI 2008-04-22

Renouvellement sans limitation n°2119502 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712738 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2018 n°2669756 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Fonroque.