Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU CARTIER SAINT-EMILION
SCEA ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1473437
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2028

Présentation de la marque CHÂTEAU CARTIER SAINT-EMILION

Déposée le 27 juin 1988 par la société ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU CARTIER SAINT-EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE domicilié(e) Château Fonroque - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 395 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHÂTEAU CARTIER SAINT-EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHÂTEAU CARTIER SAINT-EMILION arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU FONROQUE


SCEA ALAIN MOUEIX CHATEAU FONROQUE, Société civile d'exploitation agricole - Château Fonroque - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 331395251


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370966 - Publication au BOPI 2008-04-22

Renouvellement sans limitation n°2119507 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712738 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2018 n°2669749 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Cartier.