Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IMAGIIC
M. Alain MORICE
M. Nuno RODRIGUES
M. Frédéric FIORELLI

Numéro de dépôt :
3916838
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
IMAGIIC de Alain MORICE

Présentation de la marque IMAGIIC

Déposée le 29 avril 2012 par monsieur Alain MORICE, monsieur Nuno RODRIGUES, monsieur Frédéric FIORELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IMAGIIC »

Les déposants sont monsieur Alain MORICE domicilié(e) Entrée H, 100 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France, monsieur Nuno RODRIGUES domicilié(e) Route de Sulignat - 01400 - Chatillon sur Chalaronne - France, monsieur Frédéric FIORELLI domicilié(e) 1 Impasse Soeurs - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain MORICE domicilié(e) Entrée H, 100 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Alain MORICE - Entrée H, 100 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France

M. Nuno RODRIGUES - Route de Sulignat - 01400 - Chatillon sur Chalaronne - France

M. Frédéric FIORELLI - 1 Impasse Soeurs - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. Alain MORICE - Entrée H, 100 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°606993 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.