Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alain MONNERET
/
TRAPEZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAPEZE
Alain MONNERET

Numéro de dépôt :
1099709
Date de dépôt :
11/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRAPEZE

Déposée le 11 juin 1979 par Alain MONNERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRAPEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain MONNERET, domicilié(e) Montain, Jura. $Anne Marie TONETTI, 42 avenue Aristide Briand, Montmorrot, Jura. $Jean-Claude BECK, 3 rue des Trappes Perrigny, Jura. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TRAPEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRAPEZE est expirée depuis le 11 juin 1989.


Alain MONNERET - Montain, Jura. $Anne Marie TONETTI, 42 avenue Aristide Briand, Montmorrot, Jura. $Jean-Claude BECK, 3 rue des Trappes Perrigny, Jura. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Inscription - Transmission de propriété n°43258 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°43257 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43259 - Publication au BOPI

Des jeux et jouets, articles de sport (à l'exception des appareils de gymnastique).