Monsieur Alain MOINET agissant au nom et pour le compte de la société “ SAVEURS ET COULEURS DU MONDE ” en formation Madame Dominique BELLANGER-MOINET
Numéro de dépôt :
3298716
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
Présentation de la marque SAVEURS & COULEURS DU MONDE
Déposée le 21 juin 2004 par monsieur Alain MOINET, la société agissant au nom et pour le compte de la société “ SAVEURS ET COULEURS DU MONDE ” en formation, madame Dominique BELLANGER-MOINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS & COULEURS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Les déposants sont monsieur Alain MOINET - France, la société agissant au nom et pour le compte de la société “ SAVEURS ET COULEURS DU MONDE ” en formation domicilié(e) 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France, madame Dominique BELLANGER-MOINET domicilié(e) 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MOINET domicilié(e) 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France.
La marque SAVEURS & COULEURS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS & COULEURS DU MONDE est expirée depuis le 21 juin 2014.
Alain MOINET a également déposé les autres marques suivantes : GRAINE DE VOYAGE
Monsieur Alain MOINET - France
agissant au nom et pour le compte de la société “ SAVEURS ET COULEURS DU MONDE ” en formation - 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France
Madame Dominique BELLANGER-MOINET - 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France
Monsieur Alain MOINET - 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Savons, parfums, huiles essentielles. Tissus, couvertures de lits et de tables, linge de maison (non en papier), linge de table (non en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement). Fruits et légumes conservés, séchés, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses commestibles, salaisons, conserves de viandes et de poissons. Café, thé, cacao, farine et préparations faites de céréales, miel, sauces, condiments, épices, biscuiteries, sucreries, chocolat. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, bois bruts, plantes séchées. Boissons et jus de fruits, sirop pour boissons, nectars. Boissons alcooliques, rhum, digestifs, alcool et liqueur, vins, spiritueux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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