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Marques déposées par Alain MOINET
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PATCH MODUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCH MODUL
Alain MOINET

Numéro de dépôt :
1563484
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1999
PATCH MODUL de Alain MOINET

Présentation de la marque PATCH MODUL

Déposée le 4 décembre 1989 par Alain MOINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCH MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain MOINET, domicilié(e) 7 allées des berges, 94370 SUCY EN BRIE - France.

La marque PATCH MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH MODUL est expirée depuis le 4 décembre 1999.

Alain MOINET a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS & COULEURS DU MONDE , NORMANDIE TELESERVICES , GRAINE DE VOYAGE , Les 4 Couleurs Dépôt-vente


Alain MOINET - 7 allées des berges, 94370 SUCY EN BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de controle et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;équipements pour le traitement de l'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.téléscription. Transmission de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.