Marque expirée - Marque en non vigueur

Les 4 Couleurs Dépôt-vente
Alain MOINET agissant au nom et pour le compte de la société « Les 4 Couleurs » en formation
Chloé MOINET

Numéro de dépôt :
3546255
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
Les 4 Couleurs Dépôt-vente de Alain MOINET

Présentation de la marque Les 4 Couleurs Dépôt-vente

Déposée le 26 décembre 2007 par Alain MOINET et Chloé MOINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les 4 Couleurs Dépôt-vente »

Les déposants sont Alain MOINET agissant au nom et pour le compte de la société « Les 4 Couleurs » en formation domicilié(e) La Ferme du Quesnay, Le Gréard,50630 TEURTHEVILLE BOCAGE - 50630 - France et Chloé MOINET domicilié(e) La Ferme du Quesnay, Le Gréard,50630 TEURTHEVILLE BOCAGE - 50630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINET Alain domicilié(e) La Ferme du Quesnay, Le Gréard,50630 TEURTHEVILLE BOCAGE - 50630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 4 Couleurs Dépôt-vente est expirée depuis le 26 décembre 2017.

Alain MOINET a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE TELESERVICES


Alain MOINET agissant au nom et pour le compte de la société « Les 4 Couleurs » en formation - La Ferme du Quesnay, Le Gréard,50630 TEURTHEVILLE BOCAGE - 50630 - France

Chloé MOINET - La Ferme du Quesnay, Le Gréard,50630 TEURTHEVILLE BOCAGE - 50630 - France


MOINET Alain - La Ferme du Quesnay, Le Gréard,50630 TEURTHEVILLE BOCAGE - 50630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Articles de papeterie, affiches, brochures, calendriers, sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne. Entreposage de marchandises, service de collecte et de stockage pour le compte de tiers de tous types de biens mobiliers d'équipements de la maison et d'équipements de la personne permettant leur vente à des consommateurs sur place ou via Internet, dans le cadre d'une structure de Dépôt-vente. Service d'évaluation et d'estimation financière d'objets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.