Monsieur Alain MOINET agissant au nom et pour le compte de la société “ GRAINE DE VOYAGE ” en formation Madame Dominique BELLANGER-MOINET
Numéro de dépôt :
3298717
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
Présentation de la marque GRAINE DE VOYAGE
Déposée le 21 juin 2004 par monsieur Alain MOINET et madame Dominique BELLANGER-MOINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINE DE VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Les déposants sont monsieur Alain MOINET domicilié(e) 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France et madame Dominique BELLANGER-MOINET domicilié(e) 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MOINET domicilié(e) 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France.
La marque GRAINE DE VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298717.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alain MOINET agissant au nom et pour le compte de la société “ GRAINE DE VOYAGE ” en formation - 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France
Madame Dominique BELLANGER-MOINET - 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France
Monsieur Alain MOINET - 3 rue Basse,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 8 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°495114 - Publication au BOPI 2009-04-08
Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495116 - Publication au BOPI 2009-04-08
Inscription le 8 avril 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°495115 - Publication au BOPI 2009-04-08
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Savons, parfums, huiles essentielles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, herbes médicinales, tisanes. Produits de l'imprimerie, boites en carton ou en papier, album, cartes, livres, instruments d'écriture, objets d'art gravés, tableaux (peintures), aquarelles, dessin, instrument de dessins. Cuir et imitations du cuir, parapluies, parasol et cannes, sacs à main, à dos, de voyage, de plage, sacs à provisions. Objets d'art en bois, cire, platre, liège, roseau, osier, corne, écaille, ambre, nacre et succédanés de ces matières, coussins, vannerie, boite en bois. Tissus, couvertures de lit et de tables, linge de maison (non en papier), linge de table (non en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement). Fruits et légumes conservés, séchés, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses commestibles, salaisons, conserve de viande et de poissons. Café, thé, cacao, farine et préparations faites de céréales, miel, sauces, condiments, épices, biscuiteries, sucreries, chocolat. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, bois brut, plantes séchées. Boissons de fruit et jus de fruits, sirops pour boissons, nectar. Boissons alcooliques, rhum, digestifs, alcool et liqueur, vins, spiritueux. Organisation de voyages, locations de véhicules, de bateaux, réservation pour les voyages.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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