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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN MILLIAT
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ALAIN MILLIAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALAIN MILLIAT
SAS ALAIN MILLIAT

Numéro de dépôt :
4592944
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
ALAIN MILLIAT de ALAIN MILLIAT

Présentation de la marque ALAIN MILLIAT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN MILLIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALAIN MILLIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAIN MILLIAT domicilié(e) 17 ALLEE JAMES JOULE - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque ALAIN MILLIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN MILLIAT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

ALAIN MILLIAT a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN MILLIAT JUS ET NECTARS DE FRUITS , alain milliat ORLIENAS , alain milliat JUS DE DEGUSTATION , (Marque figurative)


SAS ALAIN MILLIAT - 17 ALLEE JAMES JOULE - 26000 - VALENCE - France


AB INITIO, - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 20 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°802155 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.