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Marques déposées par monsieur Alain Mignet
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Société d'Exploitation des Aéronefs Henri Mignet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Société d'Exploitation des Aéronefs Henri Mignet
Monsieur Alain Mignet

Numéro de dépôt :
4438049
Date de dépôt :
17/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2028
Société d\'Exploitation des Aéronefs Henri Mignet de Alain Mignet

Présentation de la marque Société d'Exploitation des Aéronefs Henri Mignet

Déposée par voie électronique le 17 mars 2018 par monsieur Alain Mignet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Société d'Exploitation des Aéronefs Henri Mignet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Alain Mignet domicilié(e) 14 Rue Henri Mignet - 17600 - Saint Romain de Benêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Mignet domicilié(e) 14 Rue Henri MIGNET - 17600 - SAINT ROMAIN DE BENET - France.

La marque Société d'Exploitation des Aéronefs Henri Mignet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société d'Exploitation des Aéronefs Henri Mignet arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.


Monsieur Alain Mignet - 14 Rue Henri Mignet - 17600 - Saint Romain de Benêt - France


Monsieur Alain Mignet - 14 Rue Henri MIGNET - 17600 - SAINT ROMAIN DE BENET - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Appareils de locomotion aériens.