Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLIER DES ARCHERS
Monsieur alain MICHEL

Numéro de dépôt :
4459448
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
CELLIER DES ARCHERS de alain MICHEL

Présentation de la marque CELLIER DES ARCHERS

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par monsieur alain MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELLIER DES ARCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur alain MICHEL domicilié(e) DRN7 - 83460 - LES ARCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES ARCHERS, Monsieur YVES DAILLY domicilié(e) DRN7 - 83460 - LES ARCS - France.

La marque CELLIER DES ARCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES ARCHERS arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.


Monsieur alain MICHEL - DRN7 - 83460 - LES ARCS - France


CELLIER DES ARCHERS, Monsieur YVES DAILLY - DRN7 - 83460 - LES ARCS - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.