Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Alain MEYNARD
/
“ CHATEAU BELLE BRUNE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ CHATEAU BELLE BRUNE ”
Alain MEYNARD

Numéro de dépôt :
3707784
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
“ CHATEAU BELLE BRUNE ” de Alain MEYNARD

Présentation de la marque “ CHATEAU BELLE BRUNE ”

Déposée le 26 janvier 2010 par la société Alain MEYNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CHATEAU BELLE BRUNE ” »

Le déposant est la société Alain MEYNARD domicilié(e) 1 Belle Brune - 33920 - ST GIRONS D'AIGUEVIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 857 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MEYNARD domicilié(e) 1 Belle Brune - 33920 - ST GIRONS D'AIGUEVIVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CHATEAU BELLE BRUNE ” est expirée depuis le 26 janvier 2020.

Alain MEYNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAIRET DES AMBELLES


Alain MEYNARD - 1 Belle Brune - 33920 - ST GIRONS D'AIGUEVIVES - France - SIREN 338857139


Alain MEYNARD - 1 Belle Brune - 33920 - ST GIRONS D'AIGUEVIVES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°662031 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-26

Inscription le 22 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700477 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée.