Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCI X DIGITAL CONTROL INTELLIGENCE
M. Alain Messi

Numéro de dépôt :
4056050
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
DCI X DIGITAL CONTROL INTELLIGENCE de Alain Messi

Présentation de la marque DCI X DIGITAL CONTROL INTELLIGENCE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par monsieur Alain Messi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DCI X DIGITAL CONTROL INTELLIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Alain Messi domicilié(e) 14 rue de la Mare Jeanne - 78810 - Feucherolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Messi domicilié(e) 14 rue de la Mare Jeanne - 78810 - Feucherolles - France.

La marque DCI X DIGITAL CONTROL INTELLIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCI X DIGITAL CONTROL INTELLIGENCE est expirée depuis le 19 décembre 2023.

Alain Messi a également déposé les autres marques suivantes : INHOME INTELLIGENT MOBILITY , INTELLIGENT MOBILITY TECHNOLOGIES


M. Alain Messi - 14 rue de la Mare Jeanne - 78810 - Feucherolles - France


M. Alain Messi - 14 rue de la Mare Jeanne - 78810 - Feucherolles - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 15 décembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°659401 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Inscription le 15 décembre 2015 - Concession de licence n°659400 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ;

Instruments d'alarme, appareils signalant l'arrivée ou le départ d'un individu sur une porte et/ou dans ou d'une enceinte protégée, appareils de détection d'intrusion électronique, avertisseurs contre le vol, avertisseurs à sifflets d'alarme, détecteurs, sonneries (appareils avertisseurs) et plus généralement appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; caméras et, plus généralement appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification et plus généralement supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; judas optiques pour portes ;

Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie dans l'habitat et/ou les bâtiments, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie. Services de transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio telles que des clés 3G ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication pour appareils et installations de commande à distance d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme et/ou de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'automatisation de l'habitat ; .