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Marques déposées par monsieur Alain Merceron
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francorusse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

francorusse
M. Alain Merceron

Numéro de dépôt :
4052201
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
francorusse de Alain Merceron

Présentation de la marque francorusse

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par monsieur Alain Merceron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « francorusse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Alain Merceron domicilié(e) 2 rue des fleurs - 68000 - Colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Merceron domicilié(e) 2 rue des fleurs - 68000 - Colmar - France.

La marque francorusse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque francorusse est expirée depuis le 4 décembre 2023.

Alain Merceron a également déposé les autres marques suivantes : spiiid


M. Alain Merceron - 2 rue des fleurs - 68000 - Colmar - France


M. Alain Merceron - 2 rue des fleurs - 68000 - Colmar - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.