ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE
Présentation de la marque ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE
Déposée le 29 juin 1987 par ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06