Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE
ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant

Numéro de dépôt :
1494044
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
29/06/1997
ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE de ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant

Présentation de la marque ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE

Déposée le 29 juin 1987 par ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant, domicilié(e) 2A, rue Isenbart, 25000 BESANCON. - France.

La marque ALLIANCE 17 COMMUNES POUR GRANDIR ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant a également déposé les autres marques suivantes : SEKOYA , CHRISTIAN DELLA CHIESA , MEDIAKID LE MEDIA DES ENFANTS


ALAIN MENDEL de nationalité franÇaise demeurant - 2A, rue Isenbart, 25000 BESANCON. - France


Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

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