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Marques déposées par Alain MEILLAND
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ROSAFLOR FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSAFLOR FRANCE
Alain MEILLAND

Numéro de dépôt :
1710331
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2001

Présentation de la marque ROSAFLOR FRANCE

Déposée le 29 novembre 1991 par Alain MEILLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSAFLOR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain MEILLAND, domicilié(e) 134 Bd F.Meilland, 06603 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FATOUX - France.

La marque ROSAFLOR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAFLOR FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 2001.

Alain MEILLAND a également déposé les autres marques suivantes : REGINELLA , BACCARA , LOOPING , SURPRISE PARTY , SCHERZO , JOSEPHINE BAKER , PREZIOSA , SIESTA , BACCARA , SUN KING


Alain MEILLAND - 134 Bd F.Meilland, 06603 ANTIBES - France


M. FATOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et notamment des roses et des rosiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.