Marque expirée - Marque en non vigueur

citissu
Alain Méheust
Laurence Méheust

Numéro de dépôt :
3488270
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/03/2017
citissu de Alain Méheust

Présentation de la marque citissu

Déposée le 15 mars 2007 par Alain Méheust et Laurence Méheust auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « citissu »

Les déposants sont Alain Méheust domicilié(e) 35 rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France et Laurence Méheust domicilié(e) 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Méheust domicilié(e) 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque citissu est expirée depuis le 15 mars 2017.


Alain Méheust - 35 rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France

Laurence Méheust - 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France


Alain Méheust - 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; Cartes, plans de villes, de domaines skiables, de parcours de randonnées, de promenades, de littoral, de lieux touristiques, tous plans d'orientations imprimés sur tissu et pouvant servir de support publicitaire ;

Tissus ; Tissus imprimés de carte, plans de villes, de domaines skiables, de parcours de randonnées, de littoral, de lieux touristiques, tous plans d'orientations et pouvant servir de support publicitaire ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; tissus imprimés de carte, plans de villes, de domaines skiables, de parcours de randonnées, de littoral, de lieux touristiques, tous plans d'orientations et pouvant servir de support publicitaire.