Déposée le 15 mars 2007 par Alain Méheust et Laurence Méheust
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « citissu »
Les déposants sont Alain Méheust domicilié(e) 35 rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France et Laurence Méheust domicilié(e) 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Méheust domicilié(e) 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque citissu est expirée depuis le 15 mars 2017.
Alain Méheust - 35 rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France
Laurence Méheust - 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France
Alain Méheust - 35 Rue de la Lampèze,30000 NIMES - 30000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; Cartes, plans de villes, de domaines skiables, de parcours de randonnées, de promenades, de littoral, de lieux touristiques, tous plans d'orientations imprimés sur tissu et pouvant servir de support publicitaire ;
Tissus ; Tissus imprimés de carte, plans de villes, de domaines skiables, de parcours de randonnées, de littoral, de lieux touristiques, tous plans d'orientations et pouvant servir de support publicitaire ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; tissus imprimés de carte, plans de villes, de domaines skiables, de parcours de randonnées, de littoral, de lieux touristiques, tous plans d'orientations et pouvant servir de support publicitaire.
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