Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSO-COM
Monsieur Alain MAZZONI

Numéro de dépôt :
3013633
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque ASSO-COM

Déposée le 7 mars 2000 par monsieur Alain MAZZONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSO-COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est monsieur Alain MAZZONI domicilié(e) Quartier Milane, 13480 CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque ASSO-COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSO-COM est expirée depuis le 7 mars 2010.


Monsieur Alain MAZZONI - Quartier Milane, 13480 CABRIES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Communications par terminaux d'ordinateurs.