Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAV 48 : Base extrait Aromatique à base de VIN 48°
Monsieur ALAIN MAZOYER

Numéro de dépôt :
4535260
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
BAV 48 : Base extrait Aromatique à base de VIN 48° de ALAIN MAZOYER

Présentation de la marque BAV 48 : Base extrait Aromatique à base de VIN 48°

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par monsieur ALAIN MAZOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAV 48 : Base extrait Aromatique à base de VIN 48° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur ALAIN MAZOYER domicilié(e) 1 Terrasses de Fromontica - 20217 - SAINT FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN MAZOYER domicilié(e) 1 Terrasses de Fromontica - 20217 - SAINT FLORENT - France.

La marque BAV 48 : Base extrait Aromatique à base de VIN 48° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAV 48 : Base extrait Aromatique à base de VIN 48° arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.


Monsieur ALAIN MAZOYER - 1 Terrasses de Fromontica - 20217 - SAINT FLORENT - France


Monsieur ALAIN MAZOYER - 1 Terrasses de Fromontica - 20217 - SAINT FLORENT - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Arômes à base de vin ; Vinaigre, Sauces ;

Boissons à base de vin, boissons alcoolisées ;

Boissons à base de vin.