Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPA NATURE *LES AUTHENTIQUES* SPAS BOIS
Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA NATURE" en cours de formation
Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA NATURE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3671040
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SPA NATURE *LES AUTHENTIQUES* SPAS BOIS de Alain MAYEUR

Présentation de la marque SPA NATURE *LES AUTHENTIQUES* SPAS BOIS

Déposée par voie électronique le 18 août 2009 par Alain MAYEUR et Alain MAYEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPA NATURE *LES AUTHENTIQUES* SPAS BOIS »

Les déposants sont Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA NATURE" en cours de formation domicilié(e) 0 Allées de Christus - 40990 - Saint-Paul-Lès-Dax - France et Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA NATURE" en cours de formation domicilié(e) 0 Allées de Christus - 40990 - Saint-Paul-Lès-Dax - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MAYEUR domicilié(e) 0 Allées de Christus - 40990 - Saint-Paul-Lès-Dax - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Alain MAYEUR a également déposé les autres marques suivantes : EAU THENTIC SPA


Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA NATURE" en cours de formation - 0 Allées de Christus - 40990 - Saint-Paul-Lès-Dax - France

Alain MAYEUR, Agissant pour le compte de la société "SPA NATURE" en cours de formation - 0 Allées de Christus - 40990 - Saint-Paul-Lès-Dax - France


Alain MAYEUR - 0 Allées de Christus - 40990 - Saint-Paul-Lès-Dax - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 15 mars 2018 - Rejet total n°718981 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

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