Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DU VIGNEAU
M. Alain Mayer, Agissant pour le compte de la société "Le Domaine du Vigneau SARL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4137751
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
LE DOMAINE DU VIGNEAU de Alain Mayer

Présentation de la marque LE DOMAINE DU VIGNEAU

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par monsieur Alain Mayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DU VIGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Alain Mayer domicilié(e) 324 Route des Essarts Gouin, Lieu-dit les essarts Gouin - 85000 - La Roche sur Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Mayer domicilié(e) 324 Route des Essarts Gouin, Lieu-dit les essarts Gouin - 85000 - La Roche sur Yon - France.

La marque LE DOMAINE DU VIGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DU VIGNEAU arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.


M. Alain Mayer, Agissant pour le compte de la société "Le Domaine du Vigneau SARL" en cours de formation - 324 Route des Essarts Gouin, Lieu-dit les essarts Gouin - 85000 - La Roche sur Yon - France


M. Alain Mayer - 324 Route des Essarts Gouin, Lieu-dit les essarts Gouin - 85000 - La Roche sur Yon - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.