Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LECLAUD
Monsieur Alain MAUREL

Numéro de dépôt :
1600260
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2000

Présentation de la marque DOMAINE LECLAUD

Déposée le 3 juillet 1990 par monsieur Alain MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LECLAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain MAUREL domicilié(e) Château Ventenac, 1 Place du Château, VENTENAC-CABARDES, 11160 PENNAUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DOMAINE LECLAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LECLAUD est expirée depuis le 3 juillet 2000.


Monsieur Alain MAUREL - Château Ventenac, 1 Place du Château, VENTENAC-CABARDES, 11160 PENNAUTIER - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Vins de pays des Côtes de Lastours