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Marques déposées par Alain MAUNIER
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SIMPLY FRUIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIMPLY FRUIT
Alain MAUNIER

Numéro de dépôt :
3649218
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SIMPLY FRUIT de Alain MAUNIER

Présentation de la marque SIMPLY FRUIT

Déposée par voie électronique le 7 mai 2009 par Alain MAUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLY FRUIT »

Le déposant est Alain MAUNIER domicilié(e) 1 Les Fourches - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 44

Alain MAUNIER a également déposé les autres marques suivantes : C' Bien BIO , FRUIT BOX , Perle du Sud


Alain MAUNIER - 1 Les Fourches - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


IXAS CONSEIL - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521256 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; confitures ; compotes. ;

Fruits et légumes frais. ;

Boissons de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons, sodas, apéritifs sans alcool. ;

Services d'agriculture et d'horticulture.