Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLAND
Monsieur Alain-Mathieu TORRE

Numéro de dépôt :
96609017
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque MEUBLAND

Déposée le 30 janvier 1996 par monsieur Alain-Mathieu TORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEUBLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est monsieur Alain-Mathieu TORRE domicilié(e) 35, Impasse Spézia, 13270 FOS-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître L. DEBROAS Cabinet d'Avocats FIDAL - France.

La marque MEUBLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLAND est expirée depuis le 30 janvier 2006.


Monsieur Alain-Mathieu TORRE - 35, Impasse Spézia, 13270 FOS-SUR-MER - France


Maître L. DEBROAS Cabinet d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes : peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, à savoir: bustes en plâtre, statuettes en bois, en plâtre, objets pour la décoration, objets d'art en bois, en plâtre, matelas, oreillers, patères pour vêtements, porte-parapuies, porte-revues, rayons de meubles, tablettes de rangement, tiroirs

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.