Présentation de la marque La Compagnie des Bioénergies
Déposée le 13 février 2008 par Alain Mastchenko et Charles Magistrello
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Compagnie des Bioénergies »
Les déposants sont Alain Mastchenko domicilié(e) 5 allée Santos Dumont,92150 SURESNES - 92150 - France et Charles Magistrello domicilié(e) 5 Rue Arthur Chaussy,77111 SOIGNOLLES EN BRIE - 77111 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Mastchenko domicilié(e) 5 allée Santos Dumont,92150 SURESNES - 92150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488703 - Publication au BOPI 2009-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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