Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGAS CONCEPT
ALAIN MASTCHENKO
CHARLES MAGISTRELLO

Numéro de dépôt :
3543693
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2017
BIOGAS CONCEPT de ALAIN MASTCHENKO

Présentation de la marque BIOGAS CONCEPT

Déposée le 11 décembre 2007 par ALAIN MASTCHENKO et CHARLES MAGISTRELLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGAS CONCEPT »

Les déposants sont ALAIN MASTCHENKO domicilié(e) 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France et CHARLES MAGISTRELLO domicilié(e) 5 RUE ARTHUR CHAUSSY,77111 SOIGNOLLES EN BRIE - 77111 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MASTCHENKO domicilié(e) 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGAS CONCEPT est expirée depuis le 11 décembre 2017.

ALAIN MASTCHENKO a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEES CAPITAL , BIO-EVOLUTION , BIOGAZ INVEST , SACRILEGE , URAFIELDS , BIO-VALORISATION , BIOGAZ TECHNOLOGY , BIO EVOLUTION , SACRILEGE , BIO ENVIRONNEMENT


ALAIN MASTCHENKO - 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France

CHARLES MAGISTRELLO - 5 RUE ARTHUR CHAUSSY,77111 SOIGNOLLES EN BRIE - 77111 - France


ALAIN MASTCHENKO - 5 ALLEE SANTOS DUMONT,92150 SURESNES - 92150 - France


Inscription le 23 juin 2008 - Rejet partiel n°476107 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Affaires financières ; affaires monétaires ; constitution ou investissement de capitaux ; Installation, entretien et réparation de machines ; Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; La maintenance de centrales de production délectricité et dénergie thermique par valorisation de biogaz et dénergies renouvelables. Traitement de biogaz. Le développement et la réalisation, à savoir construction, de centrales de production d'électricité et d'énergie thermique par valorisation de biogaz et d'énergies renouvelables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.