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Marques déposées par Alain Masmondet
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SPHERE c a s e
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPHERE c a s e
Alain Masmondet

Numéro de dépôt :
3699197
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2019
SPHERE c a s e de Alain Masmondet

Présentation de la marque SPHERE c a s e

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par Alain Masmondet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPHERE c a s e »

Le déposant est Alain Masmondet domicilié(e) 3 Cité du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Masmondet domicilié(e) 3 Cité du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHERE c a s e est expirée depuis le 16 décembre 2019.


Alain Masmondet - 3 Cité du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France


Alain Masmondet - 3 Cité du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

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