Déposée le 8 juillet 2009 par Alain MARTINEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « STIMDEL »
Le déposant est Alain MARTINEZ domicilié(e) 61, rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MARTINEZ domicilié(e) 61, rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMDEL est expirée depuis le 8 juillet 2019.
Alain MARTINEZ - 61, rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France
Monsieur Alain MARTINEZ - 61, rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Logiciels (programmes enregistrés), disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, clés USB, appareils d'instruction ou d'enseignement, publications électroniques (téléchargeables), appareils de mesurages, appareils de contrôle (inspection), appareils de contrôle (inspection) permettant un contrôle non destructif industriel.
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, appareils de radiologie à usage médical, radiographies à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse des images et des radiographies à usage médical.
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Information en matière éducative et/ou culturelle, information en matière éducative et/ou culturelle sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif, formation, formation pratique (démonstration), organisation de stages d'ateliers et de formation, édition de Cédéroms, de Dévédéroms, de logiciels, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieur) ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques, élaboration (conception) de projets techniques en matière de technologie médicale, ingénierie dans le domaine des technologies médicales, recherches technologiques et scientifiques dans le domaine de l'imagerie médicale, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; élaboration (conception) de prototypes pour les tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception) de bases de données dans les domaines technique et scientifique ; reconstitution de bases de données ; conseils dans le domaine technique rendus par des ingénieurs et/ou des informaticiens ; recherche fondamentale en mathématique et en médecine rendue par des ingénieurs et/ou des informaticiens ; recherche scientifique à but médical dans le domaine de l'imagerie médicale ; information en matière technique et électronique dans le domaine de l'imagerie médicale, information en matière technique et électronique dans le domaine de l'imagerie médicale sur réseaux informatiques ; élaboration (conception) d'images de synthèse et/ou d'images en trois dimensions ; service de traitement numérique des images ; service de traitement des images à savoir service de traitement algorithmiques par logiciels informatiques des images ; service de numérisation et de retouche d'images assistée par ordinateur ; service de numérisation des images par ordinateur ; recherches techniques rendues par un informaticien et/ou un scientifique et/ou un médecin pour l'achat de matériels ; expertises techniques rendues par un informaticien et/ou un scientifique et/ou un médecin à but médical ; analyses médicales dans le cadre de recherches scientifiques se rapportant au traitement des individus ; service de contrôle qualité.
Information en matière médicale, information en matière médicale sur réseaux informatiques, location de matériels médicaux (à l'exception des fauteuils roulants), assistance médicale, consultation en matière médicale, service de télémédecine, services médicaux, service de traitements médicaux ; recherche scientifique à but médical pour l'individu ; analyses médicales dans le cadre de recherches scientifiques à but médical.
Service de concession de licences de propriété intellectuelle, service de concession de licences de logiciels (services juridiques).
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