Marque enregistrée - Marque en vigueur

Class' é MODE
Monsieur Alain MACE

Numéro de dépôt :
4623598
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
Class\' é MODE de Alain MACE

Présentation de la marque Class' é MODE

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par monsieur Alain MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Class' é MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Alain MACE domicilié(e) 50 route de l'église - 01190 - CHEVROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur alain MACE domicilié(e) 50 route de l'église - 01190 - CHEVROUX - France.

La marque Class' é MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623598.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class' é MODE arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

Alain MACE a également déposé les autres marques suivantes : CLASS'É MODE ,


Monsieur Alain MACE - 50 route de l'église - 01190 - CHEVROUX - France


Monsieur alain MACE - 50 route de l'église - 01190 - CHEVROUX - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vêtements.