Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN ' Y
ALAIN LECLERCQ

Numéro de dépôt :
1673179
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2001

Présentation de la marque VAN ' Y

Déposée le 25 juin 1991 par ALAIN LECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAN ' Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALAIN LECLERCQ, domicilié(e) 12 rue JEAN MERMOZ, 94340 JOINVILLE LE PONT - France.

La marque VAN ' Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN ' Y est expirée depuis le 25 juin 2001.

ALAIN LECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : VAN LAUDAAL , STONE LIFERS , Editions de l'Incubateur , EUGENIE RIOU , V' L GUM , Finalement, il y a quoi dans... , VAN 'ETTE


ALAIN LECLERCQ - 12 rue JEAN MERMOZ, 94340 JOINVILLE LE PONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Viande, poissons, volailles, gibiers, extrait de viande, fuits et légumes conservés, séchés, cuits.Gelées et confitures.Oeufs, laits et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Sauces à salade.Conserves.Cafés, thés, cacao, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés de café.Farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiseries et chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.Sel, moutardes, vinaigres, sauces, épices, glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines.non compris dans d'autres classes.Animaux vivants.Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.Aliments pour animaux.Malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.