Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Liberty Scan
Alain LECARDONNEL & Guillaume LECARDONNEL

Numéro de dépôt :
3258264
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
Liberty Scan de Alain LECARDONNEL & Guillaume LECARDONNEL

Présentation de la marque Liberty Scan

Déposée le 17 novembre 2003 par Alain LECARDONNEL & Guillaume LECARDONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Liberty Scan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est Alain LECARDONNEL & Guillaume LECARDONNEL domicilié(e) 66, Rue JOUFFROY d'ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire NATUREL IDM domicilié(e) 66, Rue JOUFFROY D'ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Liberty Scan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liberty Scan est expirée depuis le 17 novembre 2013.


Alain LECARDONNEL & Guillaume LECARDONNEL - 66, Rue JOUFFROY d'ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France


Laboratoire NATUREL IDM - 66, Rue JOUFFROY D'ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Produits ou services désignés : Infrastructures et armatures de prothèses dentaires adjointes conjointes et provisoires. Organisation de conférences, édition de publications sur les techniques prothétiques en rapport avec la conception de fabrication dentaire assistée par ordinateur. Services de formation. Services de conception de programmes informatiques de sous-traitance de fabrication, d'entretien, de réparation et de livraison de prothèses dentaires. Conception technique assistée par ordinateur d'infrastructures et armatures de prothèses dentaires adjointes, conjointes et provisoires par tous procédés de scannage rapide.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.