Marque expirée - Marque en non vigueur
VELVETPRO
Numéro de dépôt :
3645394
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2019
Présentation de la marque VELVETPRO
Déposée par voie électronique le 21 avril 2009 par ALAIN LEBLANC-NOUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELVETPRO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVETPRO est expirée depuis le 21 avril 2019.
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39