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Marques déposées par monsieur ALAIN LE ROUX
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LE MORBIHANNAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MORBIHANNAIS
M. ALAIN LE ROUX

Numéro de dépôt :
4376297
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE MORBIHANNAIS de ALAIN LE ROUX

Présentation de la marque LE MORBIHANNAIS

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par monsieur ALAIN LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MORBIHANNAIS »

Le déposant est monsieur ALAIN LE ROUX domicilié(e) 6 rue de france - 56260 - larmor plage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN LE ROUX domicilié(e) 6 rue de france - 56260 - Larmor Plage - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

ALAIN LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE NUMERIQUE


M. ALAIN LE ROUX - 6 rue de france - 56260 - larmor plage - France


M. ALAIN LE ROUX - 6 rue de france - 56260 - Larmor Plage - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708238 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740704 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.