Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sablé Diamant
Monsieur Alain LE POULTIER

Numéro de dépôt :
4526457
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sablé Diamant de Alain LE POULTIER

Présentation de la marque Sablé Diamant

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par monsieur Alain LE POULTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sablé Diamant »

Le déposant est monsieur Alain LE POULTIER domicilié(e) 17 rue du hameaux - 44210 - PORNIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LE POULTIER domicilié(e) 17 rue du hameaux - 44210 - PORNIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Alain LE POULTIER - 17 rue du hameaux - 44210 - PORNIC - France


Monsieur Alain LE POULTIER - 17 rue du hameaux - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 2 novembre 2020 - Rejet total n°800057 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Biscuits ; gâteaux.