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Marques déposées par Alain LE FRANC
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T S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T S
Alain LE FRANC

Numéro de dépôt :
3851418
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
T S de Alain LE FRANC

Présentation de la marque T S

Déposée le 4 août 2011 par Alain LE FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Alain LE FRANC domicilié(e) 14 Village de l'Abbaye - 35160 - BRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LE FRANC domicilié(e) 14 Village de l'Abbaye - 35160 - BRETEIL - France.

La marque T S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T S est expirée depuis le 4 août 2021.

Alain LE FRANC a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE BABYLONE


Alain LE FRANC - 14 Village de l'Abbaye - 35160 - BRETEIL - France


Alain LE FRANC - 14 Village de l'Abbaye - 35160 - BRETEIL - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.