Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Alain Le Doaré

Numéro de dépôt :
3900765
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
Marque en couleurs, figurative de Alain Le Doaré

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 2012 par monsieur Alain Le Doaré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Alain Le Doaré domicilié(e) 9 rue Antoine Cariou - 29100 - Douarnenez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Le Doaré domicilié(e) 9 rue Antoine Cariou - 29100 - Douarnenez - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900765.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 2022.

Alain Le Doaré a également déposé les autres marques suivantes : La Maison de la Conserve , La Conserverie de Douarnenez , Le Doaré Douarnenez , Lannig , La sardine du Yacht Club René Béziers


M. Alain Le Doaré - 9 rue Antoine Cariou - 29100 - Douarnenez - France


M. Alain Le Doaré - 9 rue Antoine Cariou - 29100 - Douarnenez - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Boîtes en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins.