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Marques déposées par Alain Le Cornet
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Bach'ahaie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bach'ahaie
Alain Le Cornet
Chantal Bourgain

Numéro de dépôt :
3474169
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/01/2017
Bach\'ahaie de Alain Le Cornet

Présentation de la marque Bach'ahaie

Déposée le 12 janvier 2007 par Alain Le Cornet et Chantal Bourgain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bach'ahaie »

Les déposants sont Alain Le Cornet domicilié(e) 13, rue de la Chênaie,31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France et Chantal Bourgain domicilié(e) 13 rue de la Chênaie,31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Le Cornet domicilié(e) 13, rue de la Chênaie,31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bach'ahaie est expirée depuis le 12 janvier 2017.

Alain Le Cornet a également déposé les autres marques suivantes : gant griff'adoigt


Alain Le Cornet - 13, rue de la Chênaie,31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France

Chantal Bourgain - 13 rue de la Chênaie,31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France


Alain Le Cornet - 13, rue de la Chênaie,31650 SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - 31650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matieres plastiques pour l'emballage. Bâches destiné au ramassage de taille de haies de feuilles mortes d'herbes coupées.