Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPENSATION CONTRIBUTION COOPERATION CO3 TERRITORIAL
Alain LAURENT

Numéro de dépôt :
3772990
Date de dépôt :
10/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2020
COMPENSATION CONTRIBUTION COOPERATION CO3 TERRITORIAL de Alain LAURENT

Présentation de la marque COMPENSATION CONTRIBUTION COOPERATION CO3 TERRITORIAL

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2010 par Alain LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPENSATION CONTRIBUTION COOPERATION CO3 TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Alain LAURENT domicilié(e) 49 Raymond IV - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LAURENT domicilié(e) 49 Raymond IV - 31000 - Toulouse - France.

La marque COMPENSATION CONTRIBUTION COOPERATION CO3 TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPENSATION CONTRIBUTION COOPERATION CO3 TERRITORIAL est expirée depuis le 10 octobre 2020.

Alain LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : UNITER_RES Université Internationale des Territoires Responsables , territoire responsable , TER_RES Territoires Responsables


Alain LAURENT - 49 Raymond IV - 31000 - Toulouse - France


Alain LAURENT - 49 Raymond IV - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.