Marque expirée - Marque en non vigueur
KAPRICE
Numéro de dépôt :
3568797
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
Présentation de la marque KAPRICE
Déposée le 9 avril 2008 par Alain KWIATKOWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPRICE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPRICE est expirée depuis le 9 avril 2018.
Alain KWIATKOWSKI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490728 - Publication au BOPI 2009-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20