Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI BOX, la signature de votre intérieur
Alain Kocher

Numéro de dépôt :
3760566
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/08/2020
BATI BOX, la signature de votre intérieur de Alain Kocher

Présentation de la marque BATI BOX, la signature de votre intérieur

Déposée le 16 août 2010 par Alain Kocher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BATI BOX, la signature de votre intérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Alain Kocher domicilié(e) 15 Rue de la forêt - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Kocher domicilié(e) 15 Rue de la forêt - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France.

La marque BATI BOX, la signature de votre intérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI BOX, la signature de votre intérieur est expirée depuis le 16 août 2020.


Alain Kocher - 15 Rue de la forêt - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France


Alain Kocher - 15 Rue de la forêt - 67400 - ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures.