Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KER
Monsieur Alain KERVABON, rue Georges Pallain, 45490 GONDREVILLE-LA-FRANCHE.

Numéro de dépôt :
1220536
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1992
KER de Alain KERVABON

Présentation de la marque KER

Déposée le 9 novembre 1982 par monsieur Alain KERVABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain KERVABON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque KER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER est expirée depuis le 9 novembre 1992.


Monsieur Alain KERVABON, rue Georges Pallain, 45490 GONDREVILLE-LA-FRANCHE. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Portes et escaliers en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.